Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMACONCEPT
Mr ROCHER Christian

Numéro de dépôt :
3117934
Date de dépôt :
21/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2011
FORMACONCEPT de Mr ROCHER Christian

Présentation de la marque FORMACONCEPT

Déposée le 21 août 2001 par la société Mr ROCHER Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMACONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la société Mr ROCHER Christian domicilié(e) 108 Place des Miroirs, 91000 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 794 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ROCHER Christian - France.

La marque FORMACONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMACONCEPT est expirée depuis le 21 août 2011.

Mr ROCHER Christian a également déposé les autres marques suivantes : ROULEZ AMICAL


Mr ROCHER Christian - 108 Place des Miroirs, 91000 EVRY - France - SIREN 344794383


Mr ROCHER Christian - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Production et réalisation de films destinés en particulier (mais sans exclusivité) à l'éducation et à la formation Documents imprimés (livres, fascicules, affichettes, dépliants...) , destinés en particulier (mais sans exclusivité) à l'éducation et la formation Documents audiovisuels (logiciels) Diaporamas Réalisation (conception) de logiciels destinés en particulier (mais sans exclusivité) à l'éducation et à la formation Animation de stages de formation et d'opérations de sensibilisation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.